Toiture, façade, ascenseur, chaudière collective, isolation… Les travaux font partie de la vie d’une copropriété.
Mais qui peut les proposer ? Qui les vote ? Comment sont-ils financés ? Et quel est le rôle du syndic ?
On fait le point.
Qui peut proposer des travaux en copropriété ?
Plusieurs acteurs peuvent être à l’origine d’un projet de travaux.
Le syndic peut proposer des travaux qu’il estime nécessaires à l’entretien ou à la conservation de l’immeuble. Tout copropriétaire peut également demander l’inscription d’un projet à l’ordre du jour de l’assemblée générale.
Les travaux peuvent concerner notamment :
-La réfection de la toiture ;
-Le ravalement de la façade ;
-Le remplacement d’une chaudière collective ;
-L’entretien ou la modernisation d’un ascenseur ;
-La rénovation des parties communes ;
-L’amélioration de la performance énergétique du bâtiment.
Qui décide de réaliser les travaux ?
En principe, les travaux importants sont soumis au vote des copropriétaires réunis en assemblée générale.
La majorité nécessaire dépend de la nature des travaux.
Le syndic prépare le dossier, inscrit le projet à l’ordre du jour lorsque cela est nécessaire et met ensuite en œuvre la décision prise par l’assemblée générale.
Existe-t-il des travaux qui peuvent être réalisés sans vote préalable ?
Oui, dans certaines situations.
Le syndic peut notamment faire réaliser :
-De petits travaux d’entretien courant ;
-Des travaux urgents nécessaires à la sauvegarde de l’immeuble.
Il peut s’agir, par exemple, de réparer une fuite importante, de remettre en état un équipement indispensable ou d’intervenir rapidement lorsqu’un problème risque d’endommager l’immeuble.
Dans le cas de travaux urgents, le syndic doit ensuite informer les copropriétaires et convoquer une assemblée générale dans les conditions prévues par la réglementation.
Qui paie les travaux en copropriété ?
Le coût des travaux est réparti entre les copropriétaires selon les règles prévues par le règlement de copropriété et selon la nature de la dépense.
Tous les copropriétaires ne contribuent donc pas nécessairement dans les mêmes proportions.
Le financement peut notamment passer par :
-Des appels de fonds spécifiques ;
-Le fonds de travaux de la copropriété ;
-Des aides ou dispositifs de financement lorsqu’ils sont applicables.
À quoi sert le fonds de travaux ?
Le fonds de travaux constitue une réserve financière destinée à anticiper certaines dépenses importantes de la copropriété.
Il peut notamment contribuer à financer :
-L’élaboration d’un plan pluriannuel de travaux ;
-Les travaux prévus dans ce plan ;
-Des travaux urgents nécessaires à la sauvegarde de l’immeuble ;
-Certains travaux liés à la sécurité, à la conservation du bâtiment ou aux économies d’énergie.
Il permet donc d’éviter de devoir financer l’intégralité d’un projet important au dernier moment.
Comment bien préparer un projet de travaux ?
Un projet bien préparé facilite généralement les échanges lors de l’assemblée générale.
Avant le vote, il peut être utile de :
-Identifier clairement le besoin ;
-Évaluer l’urgence des travaux ;
-Comparer plusieurs solutions ;
-Obtenir des devis lorsque cela est nécessaire ;
-Évaluer l’impact financier pour les copropriétaires ;
-Prévoir un calendrier réaliste ;
-Identifier les éventuelles aides disponibles.
Le conseil syndical peut jouer un rôle important dans cette préparation aux côtés du syndic.
Quel est le rôle du syndic pendant les travaux ?
Une fois les travaux votés, le syndic assure leur mise en œuvre dans le cadre fixé par l’assemblée générale.
Selon le projet, il peut notamment :
-Coordonner les prestataires ;
-Suivre les contrats ;
-Organiser les appels de fonds ;
-Informer les copropriétaires ;
-Suivre l’avancement du chantier ;
-Participer à la réception des travaux.
L’ANIL rappelle notamment que le syndic peut assister à la réception des travaux et formuler des réserves lorsque cela est nécessaire.
Pourquoi anticiper plutôt que subir ?
Dans une copropriété, certains travaux sont inévitables à moyen ou long terme.
Les anticiper permet généralement :
-De mieux répartir les dépenses ;
-De comparer les solutions ;
-D’éviter certaines interventions en urgence ;
-De mieux préserver la valeur de l’immeuble ;
-D’améliorer le confort des occupants.
Un projet de travaux dans votre copropriété ?
Partimmo accompagne les copropriétés dans la préparation, le suivi et la gestion de leurs projets.
